STATUT DE L'ASSOCIATION SAUVAGE ESPORTS

- Article 1​-

Titre

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Les Parties contractantes, animées de leur volonté de contribuer au développement des sports électroniques en France, ont résolu de fonder, conformément aux présents statuts, l’association intitulée SAUVAGE ESPORTS, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

 

- Article 2 -

Buts

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L’Association SAUVAGE ESPORTS est laïque sans but politique syndical ou religieux. Sauvage Esports, est un centre de formation , d'information et d'encadrement de nos jeunes membres et équipes au monde e-sport! Qui a pour but de réunir des joueurs de jeux-vidéos à jouer sur Internet et en réseau dans une même salle. Elle sera donc à l’initiative de participation de création de tournois en réseau et de tournois en ligne, où s’affronterons différents groupes d’équipes est de joueurs. L’intérêt de cette association est d’offrir à ses adhérents un maximum de possibilités au monde E-sportive .

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- Article 3 -

Siège social

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Le siège social de l’Association est fixé à : SAUVAGE ESPORTS a GRENOBLE.

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- Article 4 -

Admissions

 

L’admission à l’association est ouverte à tout public de plus de 18 ans et aux mineurs de plus de 13 ans ayant une autorisation parentale (s’engage pour une période de 3 mois renouvelable). Celle-ci devra être daté et signée par les parents, puis transmise par mail ( team.sauvage.esport@gmail.com ) ou par courrier. Pour tout problème lors de l’envoie du mail, veuillez contacter un membre Fondateur ou bien un membre Administrateur.

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Il existe deux types de membres lors de l’inscription à l’association :

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- Membres Sauvages sont ceux qui ont pris l’engagement de verser trimestriellement une cotisation. Ils ont le pouvoir de voter durant les assemblées générales, et bénéficient de tous les services proposées par l’association, comme le coaching, le marketing, un encadrement et un suivi dans leurs projets e-sports , une prise en charge partielle des frais de Lan est des déplacements lors d’événements spéciaux si les fond de l’association le permette, en contre partie les Membre Sauvages et Sauvageons s’engagent a verser un pourcentage de leurs gains a la SAUVAGE ESPORTS a auteur de 20 a 40 pourcent pour aider l’association a se développé et a payé leur future déplacement .

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- Membres Sauvageons sont ceux qui ont adhéré à l’association mais qui n’ont pas versé de cotisation. Ces membres sont les bénévoles qui aide est soutiennent la SAUVAGE ESPORTS, et qui souhaitent faire partie de notre communauté.

 

Cotisations trimestrielles des membres actifs : 20 euros par trimestre ( non remboursable )

 

- Article 5 -

Les membres

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Les membres sauvageons rende est on rendu des services à l’association (bénévole), ils sont ceux qui soutiennent SAUVAGE ESPORTS et qui souhaitent faire partie de la communauté est ne paient pas de cotisation, mais qui s’engage a verser, un pourcentage de leur gains fixée par le Conseil d'Administration, pour que l’association puisse financé une partit de leur future déplacement , n’ont pas le droit de vote à l’Assemblée Générale.

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Les membres sauvages ont pris l’engagement de verser chaque trimestre une somme trimestrielle et un pourcentage de leur gains fixée par le Conseil d'Administration, pour que l’association puisse financé une partit de leur future déplacement, ils ont le droit de vote à l’Assemblée Générale, leur voix compte pour un.

 

Les prédateurs ceux qui sont élus par le Conseil d’Administration. Ils représentent les membres. Ils paient la même cotisation que les membres actifs, ils ont le droit de vote à l’Assemblée Générale, leur voix compte pour deux.

 

- Article 6 -

Perte de la qualité de membre

 

La qualité de membre se perd par :

- la démission ( avec un préavis selon son poste entre 2 semaine a 1 mois )

- le décès

- le non respect du Règlement intérieur de l’Association SAUVAGE ESPORTS

- la radiation prononcée par le CA à la majorité simple, pour non-paiement de la cotisation et/ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par courrier ( email/sms/message privet discord) à se présenter devant le bureau pour fournir des explications et des justificatifs.

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- Article 7 -

Ressources

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Les ressources de l’association comprennent :

- Le montant des droits d’entrée et des cotisations

- Les subventions européennes, de l’Etat, des départements, des régions, des communes

- Les sommes perçues en contrepartie de prestations fournies dans les compétition en pourcentage.

- Les dons, parrainages, coopérations décentralisée et internationale

- vente de goodies Sauvage Esports

- Toutes ressources autorisées par la loi Art L. 442-7 du code du commerce stipule qu’aucune association ne peut, de façon habituelle, offrir des produits à la vente, les vendre ou fournir des services si ces activités ne sont pas prévues par ses statuts. Les associations ne peuvent pas exercer des activités commerciales habituelles, qu’elles soient réservées ou non à leurs membres, que si leurs statuts le prévoient expressément.

 

- Article 8 -

Bureau

 

Il est établi un Bureau composé d’un Président, et d’un Trésorier.

Les fonctions de Président, de Trésorier ne sont pas cumulables.

Le Président anime l’Association et assure sa représentation auprès des tiers, dans l’intérêt de l’Association, conformément à son objet et au but poursuivi.

Le Président convoque le Conseil d’Administration aux différentes réunions.

Le Président est chargé de la tenue des différents registres de l’Association, de la rédaction des procès verbaux des réunions du Conseil d’Administration et des Assemblées Générales, qu’il signe afin de les certifier conformes.

Le Trésorier est responsable de la gestion financière et de la tenue des comptes de l’Association, conformément aux décisions prises par le Conseil d’Administration.

Le Trésorier effectue les paiements, recouvre les recettes et rend compte de sa gestion devant l’Assemblée Générale.

Le Président, et le Trésorier, exécutent les décisions prises par le Conseil d’Administration.

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- Article 9 -

Conseil d’Administration

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Il est établi un Conseil d’Administration composé de 2 (deux) Membres et des membres du bureau, chacun disposant d’une voix.

Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président ou à la demande du quart de ses membres.

Tout Membre du Conseil d’Administration qui n’aura pas assisté consécutivement à deux réunions, sans raison ou sans excuse particulière, sera considéré comme démissionnaire.

 

- Article 9.1-

Composition du Conseil d’Administration

 

À la création de l’Association, il est expressément entendu par les signataires des présents statuts que le premier Conseil d’Administration soit composé, pour un mandat d’une durée indéterminé.

Etant précisé que tout Membre personne morale est représenté par son dirigeant social, ou l’un de ses dirigeants sociaux, membre ou adhérent spécifiquement habilité à le représenter.

Il est expressément prévu par les Membres Fondateurs que pour le mandat subséquent les modalités relatives à l’élection, aux conditions d’éligibilité des Administrateurs, au mode de scrutin, à la durée du mandat seront proposées ultérieurement par le Conseil d’Administration au cours de la plus prochaine Assemblée Générale Extraordinaire établie selon des modalités prévues.

 

- Article 10 -

Assemblée Générale

 

L’Assemblée Générale comprend les Membres. L’Assemblée Générale se réunit une fois par an, sur convocation électronique du secrétaire (par email), au moins une semaine avant la date fixée. L’ordre du jour figure sur les convocations. Le Président, assisté des Membres du Conseil d’Administration, préside l’Assemblée Générale et expose les activités de l’Association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes à l’approbation de l’Assemblée Générale. Ne peuvent être abordés au cours d’une Assemblée Générale que les sujets inscrits à l’ordre du jour. Les décisions prises par les Membres au cours d’une Assemblée Générale sont votées, à main levée, à la majorité simple de ses Membres présents ou dûment représentés par un autre Membre selon une procuration. Une feuille de présence est émargée par les Membres présents ou représentés. Les pouvoirs des Membres représentés sont annexés à la feuille de présence. Chaque Membre dispose d’une voix. Sauf clause contraire, les décisions votées au cours d’une Assemblée Générale ne peuvent porter ni sur la dissolution de l’Association, ni sur la modification de ses statuts. Les abstentions sont considérées comme une voix nulle et n’entrent pas en compte dans le résultat d’un vote. En cas d’égalité des suffrages, la décision est soumise au vote, à la majorité simple, des personnes exerçant les fonctions du Bureau, chacun des membres du Bureau disposant ainsi d’une voix. Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les Membres, y compris absents ou représentés.

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- Article 11 -

Assemblée Générale Extraordinaire

 

L’Assemblée Générale Extraordinaire comprend les Membres du Conseil d’Administration. Sur la demande d’au moins trois quarts des Membres du Conseil d’Administration, le Secrétaire peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire dont l’ordre du jour doit nécessairement porter soit sur la modification des statuts. La convocation doit être portée à la connaissance des Membres du Conseil d’Administration au moins une semaine avant la date fixée, par mail . En cas de modification des statuts, secrétaire devra porter à la connaissance de l’administration compétente la dite modification. Les décisions prises par l’Assemblée Générale Extraordinaire sont prises, à main levée, à la majorité des deux tiers des membres présents ou dûment représentés par un autre Membre selon une procuration. Une feuille de présence est émargée par les Membres présents ou représentés. Les pouvoirs des Membres représentés sont annexés à la feuille de présence. Chaque Membre dispose d’une voix. Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les Membres, y compris absents ou représentés.

 

- Article 12 -

Indemnités

 

Les fonctions exercées par les membres du Bureau et du Conseil d’Administration sont exercées à titre gratuit et bénévole.

 Seuls les frais occasionnés pour l’accomplissement de leur mission pourront être remboursés par le Trésorier, sur justificatifs, sous réserve d’avoir été validés soit par le Président, soit par le Conseil d’Administration.

 

- Article 13-

Dissolution

 

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents, à l’Assemblé Générale Extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu et dévolu, conformément à l’article 9 de la loi du 1 er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

L'actif net est attribué obligatoirement à une ou plusieurs autres structures locales, poursuivant des buts similaires et seront nommément désignées par l'Assemblé Générale Extraordinaire.

 

 

Fait à Grenoble 01/05/2018

 Modifie et valider pas la PREFECTURE DE L'ISERE le 28/02/2021